Code noir : une abrogation historique votée à l’unanimité par les députés français Le Code noir, ce recueil d’ordonnances royales promulgué en 1685 sous Louis XIV pour réglementer l’esclavage dans les ...
A l'initiative du député Max Mathiasin, le groupe Liot souhaite faire voter l'abrogation du "Code noir", qui a réglementé l'esclavage, chose qui n'a jamais été faite malgré l'abolition de l'esclavage.